Conditions générales de vente et d'utilisation




Préambule
Le Prestataire (ci-après désigné par « le Prestataire ») est édité et mis à disposition du public par Multimedia Investments ltd., 39 Duke street, Edinburgh, eh6 8hh, UK, numéro d’entreprise sc287283.

Vous êtes prié de lire attentivement les présentes conditions générales de vente et d’utilisation (CGUV) présentées ci-dessous avant d’utiliser ce Prestataire. Celles-ci ont pour but d’encadrer précisément les conditions d’utilisation de l’ensemble des services proposés par le site contenu-adulte.com et les relations entre le Prestataire et son client (ci-après désigné par « le Client »). Utiliser ce site implique que vous avez pris connaissance, lu, et compris le contenu des conditions générales d’utilisation du site contenu-adulte.com. L’acceptation, sans restriction, des présentes conditions est matérialisée en cochant la case désignant la phrase : « Je certifie être majeur(e) et avoir lu et accepté les CGUV » ou tout autre équivalent afin de valider l’inscription à ce site située dans le formulaire d’inscription sur la page d’inscription du site. Dès lors, le Client reconnait expressément avoir pris connaissance des présentes conditions générales d’utilisation et admet les avoir imprimées sur un support durable à sa disposition.


Termes et conditions
Les conditions d’achat de services conclues avec le site contenu-adulte.com sont assujetties aux politiques commerciales établies ci-dessous. Contenu-adulte.com se réserve le droit de modifier ses politiques, ses prix ou la disponibilité de ses services en tout temps et sans préavis. Tout achat de services sur le site contenu-adulte.com est encadré, interprété et réglementé par les lois européennes en vigueur.


Limitation de responsabilité
Contenu-adulte.com ne peut en aucun cas être tenu responsable de quelque dommage que ce soit provoqué par un service ou une lacune (délai, défectuosité, interruption, etc.) en performance d’un service. Toute perte, qu’elle soit d’ordre financier, matériel, informatif ou de toute autre nature ; tout dommage, qu’il soit causé par accident ou qu’il soit consécutif à des défectuosités de quelque nature, ne pourra être sujet à des poursuites judiciaires. Contenu-adulte.com se dégage de toutes responsabilités concernant d’éventuelles réclamations.

Par ailleurs, contenu-adulte.com ne peut être imputable d'une quelque responsabilité que ce soit dans tout acte répréhensible commis par un Client de son site.


Autorisation d’utilisation
Le Client accepte de ne faire usage de ce site que dans des conditions licites. Tout envoi ou réception à partir de ce site doit être en accord avec les services spécifiques offerts par le site ou par le biais du site. Contenu-adulte.com cède au Client du site un droit incessible, révocable, limité, non transférable, non exclusif concernant tout document destinés à une utilisation personnelle. Toute utilisation excédant les limites de ce droit concédé pourra faire l’objet d’une poursuite par le Prestataire.


Limitation d’utilisation
Le Client s’engage à ne pas commettre les actes définis comme suit :
- toute modification ou tentative de modification du contenu appartenant à ce site (textes, articles, images, vidéos, logos, graphiques, communications, etc.) ; toute reproduction, affichage ou distribution publique de tout ou partie de ce site ; toute vente de tout ou partie de ce site, tout transfert de contenu ou de données appartenant à ce site, toute utilisation quelconque du contenu de ce site sur un autre site web, sans l’autorisation écrite de contenu-adulte.com
- toute utilisation de tout ou partie de ce site entraînant une détérioration, une surcharge, une désactivation, une modification ; ou entraînant un abus relié au serveur, au réseau, aux ressources du système ou à des sites affiliés ; ou entraînant la propagation de virus informatiques, de chevaux de Troie, spams, spyware ou autres indésirables contaminant les systèmes informatiques reliés à ce site ; ou entraînant des dommages de toute nature à l’infrastructure de ce site ou de quelque programme y étant relié ; ou permettant tout transfert de contenu de tout ou partie de ce site ; toute utilisation de ce site comme véhicule promotionnel pour des chaînes de lettres, des publicités non souhaitables ou toute autre forme d’envois non sollicités
- toute utilisation d’informations concernant un tiers (adresse e-mail, identité, mot de passe, numéro ou nom de compte, etc.) ; toute utilisation d’une fausse identité ; tout accès illégal à ce site par le biais d’un procédé frauduleux ; toute utilisation d’une adresse e-mail qui n’est pas spécifiquement celle du Client ; toute fausse information déclarée à l’endroit du support technique de ce site ou à contenu-adulte.com
- tout affichage ou sollicitation publicitaire ou commercial ; toute demande de recrutement ou d’adhésion pour des associations ou des clubs quelconques ; tout affichage de contenu illicite ; toute diffusion de commentaires à caractère raciste, homophobe, diffamatoire, haineux, obscène, menaçant, sexiste ou incitant au crime ou à tout acte illégal (viol, pédophilie, zoophilie, vol, meurtre, fraude, etc.)
- toute violation de droit de propriété intellectuelle, droit d’auteur, droit de copyright, marque déposée ; violation de la vie privée. Le Client se rend responsable de toute infraction commise en son nom lors de son utilisation de ce site et convient de répondre devant les autorités compétentes de son implication dans ces activités illicites. Contenu-adulte.com se réserve le droit de divulguer toute information concernant un Client contrevenant à la demande des autorités compétentes.


Adhésion et abonnement
L'accès au site contenu-adulte.com est un accès payant, sous forme d'abonnement. Le tarif et la durée d'un abonnement peuvent varier en fonction de diverses offres promotionnelles. Lorsque le Client s'inscrit au site, qu'il remplit son formulaire d'adhésion, il est impératif pour lui de comprendre qu'il accepte les conditions d'utilisation du site contenu-adulte.com selon les termes décrits dans ces pages. Le Client doit avoir 18 ans et il doit être reconnu comme juridiquement apte à contracter un abonnement sur le site contenu-adulte.com. Le Client ne doit pas être sous tutelle ou limité par un statut spécial (curatelle) afin de pouvoir pleinement décider de cette adhésion et être pleinement conscient des termes et conditions qui s'appliquent à un tel contrat.

Le Client reconnaît avoir lu et accepté les conditions telles que décrites dans les CGUV, la politique de confidentialité et l'utilisation des cookies. Il doit également avoir dûment rempli son formulaire d'adhésion sans omettre aucun des champs qui y sont représentés.


Données personnelles et mot de passe
Le Client assume l’entière responsabilité des informations qu’il renseigne sur ce site. En aucun cas, il ne doit communiquer ces informations à des tiers. Il est tenu de prévenir le support technique du site contenu-adulte.com dès qu’il prend connaissance d’une utilisation frauduleuse de ses données personnelles.

Le Client est également responsable de la confidentialité de ses identifiants d'accès et il est tenu de prévenir contenu-adulte.com immédiatement dans le cas d’une utilisation de ces identifiants sans son autorisation.


Tarification, forfaits et reconduction
Le prix acquitté par le Client pour avoir accès, pour une période à durée déterminée, ou indéterminée, au site, sera celui indiqué par le Prestataire selon les prix déterminés pour les formules d’accès proposées sur la page de paiement du site. Le prix indiqué s’entend d’un prix en EUROS et Toutes Taxes Comprises. Il est clairement indiqué sur la page de paiement, ainsi que dans la confirmation de l’achat. Le prix peut varier selon l’offre promotionnelle en cours, en durée et en prix. Certains forfaits sont non reconductibles et sont offerts à un prix unique. D'autres forfaits peuvent proposer un essai, soit gratuit, soit à un coût minime, suivi d'une reconduction à prix fixe, renouvelable à date fixe.

Le Client s’acquittera du prix indiqué au moyen d’une carte de paiement dont le modèle correspondra à l’un de ceux cités : CB // VISA // MASTERCARD.

Si le Client opte pour un forfait renouvelable, il doit s'assurer de faire le suivi de cet abonnement afin qu'il ne soit pas renouvelé au-delà de la période qu'il juge adéquate à ses besoins. Un abonnement peut être résilié en tout temps, sans aucune justification, à la demande du Client. La reconduction est alors annulée mais l'abonnement est valide jusqu'à la fin du forfait pour lequel il y a eu acquittement de paiement. Il suffit au Client de le faire selon les différentes options qui s'offrent à lui :

1) via le support-clients du site sur la page de contact : https://v2.interachat.com/fr/support/index
2) via la plate-forme de paiement en cause dans la plus récente reconduction à l'aide du numéro de carte bancaire qui a servi à faire cet achat ou des identifiants de connexion de l'Utilisateur
3) par courrier postal à l'adresse : Multimedia Investments ltd., 39 Duke street, Edinburgh, eh6 8hh, UK


Droit de rétractation
Selon l'article L.221-18 du Code de la Consommation tout Client dispose d'un droit de rétractation de 14 jours suivant la date à laquelle il a souscrit et payé son accès au site. Le Client doit nous faire parvenir sa demande à l'intérieur de ce délai de 14 jours pour que cette demande soit valable. Aucune justification n'est nécessaire pour faire usage du droit de rétractation.

Selon l'article L.221-25, le Client n'a pas à attendre la fin de la période de rétractation pour consulter ou faire usage des services offerts par le site. Dans ce cas, si le Client fait usage du service payant pendant la période des 14 premiers jours de l'abonnement et qu'il fait valoir son droit de rétraction ensuite, le Prestataire pourra lui demander une contrepartie financière correspondant à ses consultations, proportionnellement à l'usage qu'il aura fait de ces services sur le site.


Politique de remboursement
Tout Client peut annuler son forfait dans les 14 jours suivant la date d’abonnement sans motif valable. Le Client doit s’assurer d’inclure les informations suivantes dans son mail car contenu-adulte.com ne pourra accepter les demandes de remboursement sans ces dernières :

- nom, prénom et adresse e-mail
- la raison de la demande de remboursement si le Client souhaite nous la faire connaître
- informer de l’état du service dans l’éventualité qu’il soit défectueux.

Dans le cas où le Client aurait déjà entamé une démarche d'opposition au(x) paiement(s) auprès de son institution financière, il n'y aura pas remboursement de la part du Prestataire.

Dans le cas où le Client aurait déjà entamé une procédure d'opposition à la carte bancaire, mais sans démarches d'opposition au(x) paiement(s), ou dans le cas où la carte bancaire qui a servi à faire la transaction initiale serait expirée, le Client doit fournir les renseignements ci-dessous afin que le Prestataire puisse procéder au remboursement par virement bancaire :

- le nom complet (nom et prénom) du titulaire de la carte bancaire
- le numéro de téléphone et l'adresse postale complète du titulaire de la carte bancaire
- le code IBAN et le code BIC du titulaire de la carte bancaire
- le nom et l'adresse postale complète de la banque du titulaire de la carte bancaire.

Au-delà des 14 jours dans lesquels s'inscrit le droit de rétractation, aucun remboursement ne sera fait sans un motif valable. Par motif valable, on entend :

- dysfonctionnement d'une application ou service du site - utilisation frauduleuse de la carte du Client par un tiers - utilisation de la carte du Client par un mineur - interruption du site.

Désabonnement
L’abonnement peut être stoppé à tout moment. Pour procéder à la résiliation de l'abonnement, le Client peut recourir à l'une des options suivantes :

- via le support-clients du site sur la page de contact : https://v2.interachat.com/fr/support/index
- via la plate-forme de paiement en cause dans la plus récente reconduction à l'aide du numéro de carte bancaire qui a servi à faire cet achat ou des identifiants de connexion du Client
- par courrier postal à l'adresse : Multimedia Investments ltd., 39 Duke street, Edinburgh, eh6 8hh, UK

Le Client doit prendre en considération que le seul fait de quitter le site ou d'en fermer la page ne suffit pas à stopper un abonnement. La gestion de l’abonnement peut également s’effectuer en quelques clics par le biais de la plate-forme : https://v2.interachat.com/fr/support/stop-renewal


Suppression d'un compte et suppression de données
À tout moment, le Client peut décider de supprimer son compte. Dans ces conditions, le Client accepte que son abonnement soit interrompu à la date et à l'heure ou sa demande est prise en compte. Si le Client souhaite mener à terme son abonnement, ses données et son compte ne seront supprimés que lorsque le forfait prendra fin.

La suppression du compte d'un Client pourrait également survenir sans préavis dans le cas où un Client se rendrait responsable d'un acte illégal ou d'un comportement inacceptable à l'encontre du site contenu-adulte.com. Dans ces conditions, il n'y aurait aucun remboursement possible et les données du compte du Client ainsi que ses données personnelles pourraient être transmises aux autorités compétentes à des fins d'enquête. Le Client sera informé de ces dispositions par mail.


Droits de propriété intellectuelle
Ce site est protégé par les lois internationales sur les droits d’auteur et de propriété intellectuelle. Toute reproduction, en tout ou en partie, du moindre élément de contenu de ce site peut constituer une infraction aux lois sur les marques de commerce et/ou sur les droits de propriété intellectuelle et/ou sur les droits d’auteur. Le Client s’engage à respecter ces lois et renonce à toute possibilité de reproduction non autorisée par contenu-adulte.com du contenu de ce site. Tout fichier, image, code et données accessibles ou visibles via ce site est la propriété exclusive de contenu-adulte.com.

Il convient de noter que certains concepts, graphiques, icônes, logos, mots, titres, constituent des appellations commerciales, des marques de commerce, des présentations et services associés à contenu-adulte.com qui sont protégés, de même que toutes autres appellations commerciales, marques de commerce, présentations et services associés appartenant à d’autres propriétaires spécifiques, et que leur présence sur ce site ne constitue pas la transmission ou la création de toute licence ou autres droits reliés à ces marques. Toute utilisation du moindre de ces éléments, en tout ou en partie, sans l’autorisation écrite de contenu-adulte.com ou du propriétaire de droit est susceptible d’entraîner des poursuites judiciaires.

Modification ou annulation des services
Contenu-adulte.com se réserve le droit de modifier, d'annuler ou de remplacer ses services, fonctionnalités ou applications à tout moment et sans préavis afin d'améliorer la qualité de ses offres. Le Client pourra constater la nature de ces transformations par des avis affichés directement sur les pages des services concernés.

Contenu-adulte.com pourrait aussi modifier sans préavis ses conditions d'utilisation. Les modifications seront alors affichées distinctement dans les CGUV révisées. Tout Client ayant souscrit un abonnement au site contenu-adulte.com avant une modification des CGUV sera soumis aux conditions en vigueur lors de son inscription initiale, peu importe la durée de son forfait et peu importe le nombre de reconductions auxquelles il adhère.

Politique de confidentialité et cookies




La confidentialité de vos données personnelles
Bienvenue sur le site contenu-adulte.com. Nous sommes heureux que vous ayez choisi d'utiliser nos services et nous vous en remercions. Parce que nous tenons à vous et que nous souhaitons vous garder avec nous le plus longtemps possible, nous voulons que vous compreniez facilement le fonctionnement de notre site. A cette fin, nous avons élaboré ce document qui vous explique, de façon simple, certains engagements que nous prenons à l'égard de vos données personnelles afin qu'elles soient gardées de façon sécuritaire et confidentielle.


Notre société
La société Multimedia Investments ltd., 39 Duke street, Edinburgh, eh6 8hh, UK, numéro d’entreprise sc287283, gestionnaire du site contenu-adulte.com a pris l'engagement de protéger les données personnelles de ses Clients selon le nouveau Règlement général sur la protection des données, entré en vigueur le 25 mai 2018.

La confidentialité des données personnelles de chaque Client de notre site est capitale pour nous. Par conséquent, nous avons pris des mesures extrêmement strictes afin de conserver le caractère confidentiel de ces données.

La confiance que les Clients mettent en nous, concernant ces renseignements d'une grande sensibilité, est prioritaire dans notre relation avec eux. Le fait que les Clients puissent nous les confier en toute quiétude et que nous sachions, de notre côté, leur garantir une protection maximale constitue notre assurance de les fidéliser aux différents services que nous offrons par le biais de ce site.


Traitement des données personnelles
Nous traitons les données personnelles des Clients selon les normes en vigueur, avec loyauté et transparence. Lorsque les données sont collectées par nos différents systèmes d'enregistrement, c'est que des finalités spécifiques le requièrent. Nous ne sollicitons que les données qui sont nécessaires au bon fonctionnement des services requis par un Client. Dans le cadre de la minimisation des données, nous supervisons la demande de renseignements de façon à ce qu'un minimum d'informations soit exigible pour que le Client ait accès au plus grand nombre de fonctionnalités du site.

Par souci de couvrir un maximum d'éléments susceptibles de recourir aux données personnelles, nous avons formé des techniciens dédiés à la protection de ces données. Ces spécialistes ont, à leur tour, mis au point un système d'encryptage sophistiqué afin que les renseignements qui sont stockés via nos bases de données ne soient accessibles que pour des activations, autorisations, ouvertures de compte, paiements ou toute autre action justifiant leur utilisation. Ce sont ces actions qui constituent les finalités pour lesquelles sont encodées les données.

Notre équipe technique s'assure également de l'exactitude et de la mise à jour de ces données afin qu'elles demeurent pertinentes pour l'utilisation qui en est faite sur notre site. Les données enregistrées sur le site par le biais d'une inscription ou d'une adhésion doivent être consenties par le Client. En d'autres termes, ce dernier renseigne de son plein gré les éléments de sa vie privée qu'il juge opportun de fournir dans le cadre du service qu'il souhaite utiliser. Si certains des renseignements demandés lui semblent hors de propos ou trop personnels, il a la possibilité de s'abstenir de les fournir. Cette abstention peut bloquer l'accès à certaines parties ou applications du site, le Client renonce alors à l'utilisation de ces parties ou applications en accord avec son droit de refuser de donner des informations qu'il juge non pertinentes.

Au-delà de la période active d'abonnement ou d'inscription à notre site, les données personnelles du Client seront supprimées après une période limitée, ou immédiatement à la demande de celui-ci. Ces mesures techniques de protection de la vie privée sont ancrées dans la totalité des services et applications de notre site.


Le type de renseignements demandés
Évidemment, pour accéder aux fonctionnalités de notre site, certaines informations sont nécessaires. Lors de son inscription, le Client doit renseigner les données qui lui semblent pertinentes dans le cadre de l'utilisation du site. Le Client fournira une adresse e-mail valide, son âge ainsi que les informations bancaires pertinentes à l'achat de son droit d'accès.


Les informations de paiement
Tout abonnement est payant. Selon différentes options, promotions ou offres temporaires, les tarifs sont sujets à changement. Lorsque le Client contracte un abonnement selon le forfait de son choix, il doit fournir ses coordonnées bancaires (numéro de la carte, date d’expiration, cryptogramme) et une adresse e-mail valide.

Ces mêmes informations bancaires pourront être demandées dans le cadre d'un remboursement. Si le remboursement ne peut être effectué directement sur une carte bancaire pour cause d'opposition ou d'invalidité de la carte, des informations supplémentaires seront nécessaires pour procéder à un remboursement par virement bancaire. Les éléments demandés sont généralement ceux qui figurent sur le RIB (nom, adresse postale et numéro de téléphone du porteur de la carte ; nom, adresse postale de la banque ; code BIC et code IBAN).

L'adresse IP du Client est également identifiée lors de ce type d'opération à des fins de sécurité, et pour prévenir les cas d'utilisation frauduleuse de cartes bancaires. Cette adresse IP permet aux autorités compétentes de déterminer le lieu d'origine d'une transaction bancaire en retraçant l'adresse postale qui y est rattachée.

Toutes les communications avec notre support-clients ou le support-clients lié à la facturation d'un abonnement sont consignées afin que nous puissions accéder à l'historique des échanges. Afin d'offrir un meilleur service, un meilleur délai de réponse ainsi qu'une réponse adéquate aux différentes demandes, notre équipe dédiée au service clients a donc accès à ces différentes données.


Les informations provenant de sites partenaires
Il se peut qu'un Client visite plusieurs sites sur le net et/ou s'inscrive à plus d'un site afin de profiter de différentes promotions. Dans ce cadre spécifique, les données que le Client aura renseigné sur le site partenaire pourraient être relayées sur notre site.

Si le Client clique sur des publicités de notre site depuis un site partenaire, il se peut que le site partenaire nous transmette cette information afin que nous puissions compiler ces résultats et évaluer la réussite de nos campagnes publicitaires.


Données sur l'utilisation
Outre les données personnelles, ou partiellement personnelles, qui sont recueillies lors des actions mentionnées précédemment, nos dispositifs d'analyse récupèrent des informations quant aux différents mouvements observés sur le site, selon des paramètres précis. Ces informations peuvent aller du nombre d'applications ou de fonctionnalités utilisées par une même personne, aux créneaux horaires de ses fréquentations, en passant par la récurrence de ses recherches, les pages qu'elle visite le plus, les vidéos qu'elle regarde le plus souvent, les publicités qui l'attirent davantage, etc. Ces données sont ensuite analysées afin d'apporter des améliorations à nos différents services.


Données sur les périphériques
Parce que le Client se sert d'un périphérique pour se connecter à notre site, nous enregistrons certaines données propres à cet appareil. L'adresse IP de la connexion internet est automatiquement identifiée lorsque le Client entre sur le site.


Objectifs du stockage de données personnelles
Il existe plusieurs motifs au stockage de données personnelles sur Internet mais dans la majeure partie des cas, les e-commerçants enregistrent ces informations uniquement à des fins d'amélioration de services. Voici les principales raisons qui motivent ce stockage et l'utilisation que nous faisons des données personnelles de nos Clients :

1) protection du Client contre les publicités intempestives
2) création de l'autonomie du Client dans la gestion de son compte
3) simplification de l'accès au paiement
4) optimisation du service entre le Client et le support technique
5) création de liens de cohérence entre les différents périphériques utilisés par un Client pour un même site
6) amélioration des contenus en fonction des préférences individuelles de chaque Client
7) gestion des différentes offres promotionnelles
8) accessibilité des offres commerciales par e-mail, téléphone ou réseaux sociaux avec le Client du site
9) développement des applications et fonctionnalités en fonction des actions de chaque Client
10) ouverture de champs de recherche correspondant aux nouvelles tendances liées aux comportements des Clients via le site.


Utilisation des données personnelles à des fins de protection
Afin d'optimiser les mesures de protection des données personnelles, nous les utilisons aussi dans les circonstances suivantes :

1) détecter toutes tentatives de fraude via notre site 2) élaborer des mécanismes contrecarrant toute activité illégale sur ou via le site 3) fournir aux autorités compétentes des faits ou preuves pouvant servir une enquête 4) conserver les données permettant d'identifier les Clients à risque afin de les bloquer de manière permanente sur le site 5) être en conformité avec les lois qui régissent notre pays d'activité 6) faire respecter le cadre de nos conditions de vente 7) faire respecter les engagements de part et d'autres, entre les Clients et notre administration, sur des fondements légaux. Pour fournir et maintenir les services essentiels à la communication entre le Client et l'équipe de support, certaines données personnelles sont utilisables.

Lorsque le Client s'inscrit à notre site, il consent à l'utilisation de ses données personnelles. Cependant, en tout temps, le Client peut résilier ce consentement. Il lui suffit d'en faire la demande écrite et de nous la faire parvenir à l'adresse : Multimedia Investments ltd., 39 Duke street, Edinburgh, eh6 8hh, UK


Partage des données avec des tiers
Le partage de données personnelles n'est possible que dans des situations ou contextes précis afin d'activer des fonctionnalités et services qu'offre notre site. Les tiers en cause sont, essentiellement, les membres de l'équipe de support-clients, les partenaires directement liés à nos services, les prestataires extérieurs qui assurent la gestion ou le maintien d'un de nos services, les plates-formes de paiement liées à notre site, les instances bancaires qui interviennent dans les paiements pour le site ainsi que les autorités judiciaires, à leur demande et dans le cadre d'une enquête spécifique. Voici le détail de ces possibles partages.

Notre équipe de support-clients se compose de professionnels en matière de suivi auprès de la clientèle adulte. Leur discrétion à l'égard des informations traitées est un élément fondamental de leur travail. Toutefois, malgré la grande rectitude des membres de notre équipe, nous ne pouvons garantir une sécurité absolue. Il convient donc pour chaque Client de ne transmettre que des données qui soient sans conséquence sur sa vie privée et qui ne pourraient, en aucun cas, porter préjudice à sa réputation.

Certaines données personnelles seront également partagées aux prestataires de services qui interviennent dans la maintenance ou la gestion de certaines fonctionnalités et applications. Outre les équipes de service clients, dédiées au support-clients, les équipes de soutien technique auront aussi accès à certaines informations qui leur permettront de traiter les demandes et d'apporter une aide pertinente aux clients.

D'autres données liées aux préférences publicitaires du Client pourraient être transmises à nos partenaires de publicité. Ces données, souvent cryptées, toujours limitées, ne visent qu'à permettre la diffusion publicitaire jusqu'au Client. C'est une route balisée en quelque sorte, un passage ouvert de façon sporadique et limité, pour que l'information circule du partenaire publicitaire au Client, dans des conditions de sécurité de haut niveau.

Chacun de ces prestataires ou partenaires se soumet à des règles strictes et consent à respecter notre politique de confidentialité. Tout partenaire ou prestataire qui contreviendrait à ces règles serait sujet à une rupture de contrat avec effet immédiat.

Par ailleurs, dans le cadre des opérations bancaires qui permettent au Client de payer pour les obligations forfaitaires liées au site, seules les instances bancaires certifiées sont appelées à intervenir dans ces transactions. À cet effet, les données exigibles se limitent aux informations en rapport avec le moyen de paiement, soit la carte bancaire :

- le nom et prénom du titulaire de la carte bancaire
- l'adresse e-mail du titulaire de la carte bancaire
- le numéro de la carte bancaire
- la date de péremption de la carte bancaire
- le cryptogramme au dos de la carte bancaire.

Aucune autre information n'est nécessaire dans le traitement des opérations bancaires. Le numéro de la carte bancaire n'apparaît d'ailleurs jamais sur aucun document lisible, il est crypté afin de le soustraire à toute possibilité de fraude.

Il existe toutefois un autre cas de figure dans lequel les données du Client pourraient être relayées à un tiers. Dans le cas d'une vente d'entreprise ou de l'ajout d'un propriétaire à l'entreprise gestionnaire initiale, toutes les données personnelles stockées au moment de la transaction d'entreprise seraient transmises au nouveau propriétaire et/ou au propriétaire additionnel.

Les données personnelles, en fonction du pays hôte du Client, peuvent être consultées par un membre de la communauté se trouvant ailleurs qu'en sol européen. Si ces données sont consultées par un Client en Amérique du Nord, par exemple, elles sont assujetties à d'autres juridictions. Toutefois, les politiques de confidentialité restent protégées par des clauses contractuelles type qui constituent des engagements sûrs entre entreprises à l'échelle mondiale. Les données personnelles du Client restent donc couvertes par l'assurance de ces engagements commerciaux en matière de confidentialité.

Enfin, si les autorités compétentes en font la demande, soit pour une enquête criminelle, soit à la demande d'un tribunal, soit dans tout autre cadre juridique, les données personnelles sous le coup d'un mandat ou d'une réquisition seraient immédiatement communiquées à l'instance judiciaire qui les réclame.


Partage de données inhérentes aux périphériques de l'utilisateur
Les données inhérentes aux périphériques d'un Client ne peuvent être considérées comme tout à fait personnelles dans la mesure où elles ne concernent pas la personne exclusive dudit Client. L’adresse IP de l'appareil, par exemple, la langue d'usage de ses systèmes d'exploitation ou de son navigateur, sont autant d’informations qui touchent à un moindre niveau la vie privée du Client. C'est pourquoi ce sont ces données qui sont précisément partagées, dans un mode crypté, donc illisible à l'oeil nu, avec des annonceurs ou des chercheurs en marketing en vue d'analyses et de compilations diverses. C'est grâce à ces partages que les publicités ciblées surclassent les publicités intempestives, de façon à réduire la pollution publicitaire sur les pages que fréquente le Client.


Consentement du Client / Demande de suppression des données
En souscrivant à un site pour lequel un certain nombre de données personnelles est essentiel au bon fonctionnement des services sollicités par le Client, ce dernier consent à ce que ses données personnelles soient utilisées dans le cadre de ces activités. Toutefois, le Client a le droit de refuser le partage de certaines données. Il accepte alors que ce « non consentement » de partage lui ferme l'accès à certains services ou à certaines applications. Par exemple, un Client qui refuse de transmettre une adresse e-mail valide ou qui donne une adresse e-mail erronée ne pourra recevoir ses identifiants de connexion ou encore les informations nécessaires au suivi de sa souscription. Il est donc important que le Client comprenne les enjeux de ce type de « non consentement ».

Les informations transmises par le Client restent sous la maîtrise de leur propriétaire. En ce qui concerne les données de paiement, de facturation ou de contact, elles peuvent être modifiées ou mises à jour à n'importe quel moment par le biais du support de gestion clients. Il suffit alors au Client de nous contacter à : https://v2.interachat.com/fr/support/index

Pour toute demande de suppression des données personnelles liées à un compte ou à un profil sur notre site, le Client peut en faire la demande officielle par le biais du service-clients en communiquant la demande à notre équipe : https://v2.interachat.com/fr/support/index

Le Client peut également en faire la demande par courrier postal à : Multimedia Investments ltd., 39 Duke street, Edinburgh, eh6 8hh, UK

Certaines demandes de suppression de données pourraient cependant être refusées ou reportées. Par exemple, dans le cas où un Client demanderait une suppression de profil alors que son forfait est toujours en cours. Légalement, nous sommes tenus de lui assurer le service pour la durée entière du forfait pour lequel il a payé. Dans ces conditions, sa demande de suppression est prise en compte mais l'élimination complète de son compte sera différée à la fin de son forfait sauf si le Client accepte que son abonnement soit interrompu avant son terme et qu'il nous en fait la demande officielle par courrier postal à : Multimedia Investments ltd., 39 Duke street, Edinburgh, eh6 8hh, UK. La demande sera formellement signée.

Une demande de suppression de données pourraient également se voir refusée dans les cas où le Client aurait fait preuve soit d'un comportement inadéquat (endommagement d'un service ou d'une partie du site), soit d'un comportement criminel (vol de contenu, fraude, etc.). Les données personnelles sont alors conservées en archives dans l'éventualité de poursuites légales.

Le Client peut en tout temps consulter son dossier personnel et/ou en demander une copie au support-clients :
https://v2.interachat.com/fr/support/index Le client peut également en faire la demande par courrier postal à : Multimedia Investments ltd., 39 Duke street, Edinburgh, eh6 8hh, UK Dans tous les cas mentionnés plus haut, il se peut qu'une preuve d'identité soit exigée afin de contrôler l'identité véritable du demandeur et ainsi éviter un éventuel vol d'identité. Par mesure de sécurité, les pièces d'identité à présenter le plus souvent seront le passeport ou la carte d'identité.

Toujours par mesure de sécurité, et pour protéger nos Clients, si notre équipe éprouve un doute quant à l'authenticité d'une pièce ou d'une demande, il se peut que nous refusions de transmettre les données d'un Client. Par ailleurs, si la demande de consultation outrepasse le droit personnel du Client, qu'elle met en péril nos droits de propriété intellectuelle ou qu'elle s'inscrive dans une démarche illicite, la demande sera refusée.

Partout sur le territoire de l'Union Européenne ainsi que dans la plupart des pays, un Client peut faire une demande par le biais d'un bureau d'autorité de contrôle s'il juge que notre façon de traiter les données personnelles semble inadéquate. Les bureaux d'autorité de contrôle existent dans la majorité des pays et il suffit de faire une recherche par le biais du net pour trouver celui qui se trouve le plus près du lieu dans lequel le Client se trouve.


Limitation de la garantie de protection
Malgré nos technologies de pointes et nos systèmes de cryptage de haut niveau, aucune protection mise en place afin de sécuriser les données personnelles ne peut cependant en garantir la confidentialité absolue contre un piratage de grande envergure, commis par des organisations criminelles internationales. Des équipes techniques ainsi que des dispositifs de détections d'anomalies veillent jour et nuit afin de minimiser une possible vulnérabilité de notre système de sécurité. Nous améliorons régulièrement ce système en augmentant ses boucliers et autres blindages mais il reste impossible d'atteindre le risque zéro.

Par conséquent, si pour une raison quelconque vous soupçonniez que vos données personnelles pourraient faire l'objet d'une indiscrétion ou d'une attaque informatique, veuillez nous le signaler le plus rapidement possible, soit par courrier postal, soit par le biais de notre service clients.


Durée de conservation des données personnelles
Les données personnelles des Clients sont théoriquement conservées pendant la période d'activité de ces derniers. Cependant, comme les Clients vont et viennent de façon sporadique ou ponctuelle sur le site, nos archives conservent généralement les données sur une période de 24 à 48 mois, suivant la dernière date d'activité d'un Client. Ces données, que nous pourrions, selon les lois commerciales en vigueur, laisser en dormance dans des archives de conservation invisibles sur notre site, prennent un caractère anonyme. Personne ne peut les consulter car elles sont officiellement inexistantes.

Il est toutefois à noter que si un Client demande la suppression de ses données immédiatement après la fin de son forfait, ses données seront supprimées à sa demande officielle sauf dans les cas d'exception suivants :

- le Client a été blacklisté du site pour comportement abusif ou criminel
- pour prouver le consentement d'un Client aux conditions d'utilisation du site
- pour prouver la consommation sur le site par un Client
- pour fournir des éléments pertinents lors d'un litige ou d'une enquête en cours
- pour fournir des éléments d'enquête lorsqu'il y a eu plainte d'un Client à l'encontre d'un membre de nos équipes de support
- pour prévenir une fraude ou une récidive de fraude si un Client est soupçonné d'usage de faux
- pour améliorer nos systèmes de sécurité en analysant le modus operandi d'un Client contrevenant.

Cette politique de confidentialité, pour des raisons de sécurité ou pour en accroître l'efficacité, peut être modifiée ponctuellement. Nous signalerons ces modifications clairement afin qu'elles soient facilement visibles. Il convient donc de les vérifier de temps à autres afin de prendre connaissance de ces possibles rectifications.


Politique concernant l'utilisation de cookies

Dans l'objectif de servir nos Clients avec le plus de transparence possible, la direction de notre site a élaboré une explication simplifiée de l'utilisation de cookies et autres systèmes de traçage. Nous avons vulgarisé les termes techniques trop pointus ainsi que les explications exhaustives concernant certaines technologies complexes afin de permettre aux néophytes et aux non-initiés de comprendre plus facilement l'usage de ces dispositifs d'enregistrement de données. Voici en quoi consiste ce que l'on appelle communément les cookies auxquels le Client est régulièrement confronté lorsqu'il navigue sur le net.


Les cookies, qu'est-ce que c'est au juste ?

Lors de l’utilisation de notre site, différents types de cookies sont déposés sur l'ordinateur ou autres dispositifs par notre site ou des tiers dans l'objectif de mesurer et d'analyser les audiences qui fréquentent le site. Afin de mieux comprendre ce qu'est un cookie, nous tenterons de vulgariser un maximum pour permettre aux Clients de bien visualiser les fonctions du cookie.

Le cookie est une sorte de petite valise virtuelle (un fichier texte en fait) dans laquelle est stocké un certain nombre d'informations concernant l'ordinateur, la tablette, le téléphone intelligent, etc. Le cookie contient généralement sa propre identification (le nom de domaine auquel il appartient, sa date d'expiration, et un identifiant). Une fois en contact avec le périphérique du Client, il peut emmagasiner l'adresse IP de la connexion Internet, les paramètres d'utilisation, l'itinéraire de navigation ou l'historique des sites qui obtiennent les préférences du Client. Il enregistre possiblement aussi le temps de passage sur notre site, le nombre des visites hebdomadaires sur notre site et les différents mouvements qu'y effectue le Client.


Pourquoi utiliser des cookies ?
Pour différentes raisons, les cookies sont des outils de mesure et d'analyse extrêmement performants. C'est pourquoi nous les utilisons afin de mieux cerner les habitudes de consommation de notre clientèle.

Nous utilisons également les cookies afin de sécuriser l'utilisation de nos services. Grâce aux cookies, le Client peut accéder aux espaces de discussion et à différentes applications et fonctionnalités du site sans risque de piratage ou de duplication.


Les différents types de cookies et/ou systèmes de traçage




Cookies déposés par notre site
Ces cookies sont utiles au fonctionnement de notre site internet. En l’absence de certains de ces cookies, le Client ne pourrait pas utiliser correctement l’ensemble de nos fonctionnalités. Ces cookies nous permettent également de rendre compatibles nos applications ou fonctionnalités avec le périphérique du Client, notamment en ce qui concerne les distinctions linguistiques propres à son navigateur ou système d'exploitation.

Cookies déposés par des tiers
Ces cookies sont mis en place par un domaine différent de notre site internet. Nous ne gérons pas ce type de cookies qui relèvent des politiques de cookies et de protection de la vie privée de ces tiers, qui agissent pour leur propre compte. Les informations personnelles contenues dans ces cookies ne sont accessibles que par ces tiers. A cette occasion, nous ne communiquons aucune donnée personnelle.

Cookies d’authentification
Les cookies d’authentification permettent aux Clients de pouvoir se reconnecter automatiquement.  Sans ce cookie le Client devrait ressaisir ses identifiants pour se reconnecter chaque fois après avoir fermé une session sur le site. Grâce à ces cookies spécifiques qui le reconnaissent en tant que Client autorisé, il n'a pas à renseigner ses coordonnées ou identifiants  à chaque nouvelle visite. Pour la sécurité des données personnelles de nos Clients, aucun mot de passe ou identifiant personnel n’est visible dans ce cookie.


Cookies d'analyse
Il s'agit souvent de cookies de session dont l'objectif est de récupérer des données lors d'une session d'utilisation. Par exemple, le Client se connecte au site de 13h à 15h, un lundi, de tel mois. Ce cookie a une durée de vie qui va du début de sa connexion jusqu'au moment où il met un terme à sa session. Le cookie récupère alors des données telles que la durée de sa connexion au site, le nombre de pages ou d'articles qu'il a consulté, le nombre de ses échanges sur une plate-forme de communication avec les coachs, etc. Grâce à ces précisions, il nous est possible ensuite de faciliter davantage sa navigation en mettant de l'avant les applications, pages ou articles qui constituent ses préférences.


Cookies de visites
Les cookies de statistiques de visite comptabilisent le nombre de pages affichées par nos Clients au cours de leur navigation sur notre site. Grâce à ces cookies, nous pouvons mesurer l'efficacité de nos pages ou articles et éliminer les éléments qui ne sont pas fréquentés afin de les remplacer par des items plus pertinents. Ainsi, nous améliorons constamment l'aventure des Clients sur notre site et nous leur proposons toujours de nouvelles options.


Cookies de mesure d’audience
Les cookies de mesure d’audience utilisés sur notre site sont déposés par notre partenaire Google Analytics. Ils nous permettent d’analyser la fréquentation et la performance de notre site. Ils servent à comptabiliser le taux de fréquentation en fonction de périodes données sur des laps de temps à durée limitée.


Autres dispositifs de traçage?
Outre les cookies, notre plate-forme technique utilise encore d'autres systèmes de stockage de données afin d'optimiser nos offres de services sur ce site. On peut également faire usage d'URL de suivi, qui consiste en des liens aléatoires marquant la provenance du trafic sur le site.


Les options de l'utilisateur concernant les cookies ?
Plusieurs possibilités sont offertes pour gérer les cookies. Tout réglage accompli par le Client sera toutefois susceptible d'entraver la qualité de service dont il souhaite bénéficier lors de sa consultation de notre site. Il se peut même qu'il ne puisse pas utiliser le site une fois ses paramètres modifiés. Il est cependant acquis, comme un droit de tout Client, qu'il peut faire le choix, à tout moment, de modifier ses préférences en matière de cookies, par les moyens décrits ci-dessous.


Les choix proposés par le logiciel de navigation :
Acceptation des cookies : si le Client a accepté sur son logiciel de navigation l’enregistrement de cookies, les cookies intégrés dans les pages et contenus qu'il a consultés pourront être stockés temporairement dans un espace dédié de son ordinateur. Ils y seront lisibles uniquement par leur émetteur.

Refus des cookies : si le Client refuse l'enregistrement de cookies sur son périphérique, ou s'il les supprime, il ne pourra plus profiter de certaines fonctionnalités nécessaires à la navigation sur notre site. Le cas échéant, nous déclinons toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé de nos services résultant de l'impossibilité de consulter les cookies nécessaires à ce bon fonctionnement, et que le Client aurait refusés ou supprimés.